Le code d’erreur BR-CO-14 signifie : le montant total de TVA ne correspond pas à la somme des montants de TVA par catégorie.
Que signifie BR-CO-14 ?
Le validateur affiche ce message (en anglais, comme dans les règles officielles) :
[BR-CO-14]-Invoice total VAT amount (BT-110) = Σ VAT category tax amount (BT-117).Une facture électronique contient un récapitulatif de TVA avec une entrée par catégorie et par taux (BG-23, cac:TaxSubtotal). Le montant total de TVA (BT-110, cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount) doit être exactement égal à la somme des montants de TVA de ce récapitulatif (BT-117, TaxSubtotal/TaxAmount).
Causes fréquentes
- Le logiciel calcule le total de TVA sur les lignes, mais le récapitulatif par taux autrement.
- Un taux ou une catégorie manque dans le récapitulatif de TVA.
- Le total de TVA a été modifié manuellement, par exemple pour corriger un arrondi.
Comment corriger en tant qu’émetteur
- Calculez d’abord la TVA par catégorie et par taux, puis additionnez ces montants pour obtenir le total de TVA.
- Veillez à ce que chaque catégorie de TVA de la facture ait son propre
cac:TaxSubtotal. - Ne modifiez jamais le total de TVA manuellement sans adapter aussi le récapitulatif.
Vous avez reçu une facture avec cette erreur ?
Une facture avec cette erreur n’est pas conforme. Demandez une facture corrigée au fournisseur et ne modifiez pas le XML vous-même.
Exemple dans le XML
❌ Incorrect
<cac:TaxTotal>
<cbc:TaxAmount currencyID="EUR">64.00</cbc:TaxAmount>
<cac:TaxSubtotal>
<cbc:TaxableAmount currencyID="EUR">300.00</cbc:TaxableAmount>
<cbc:TaxAmount currencyID="EUR">63.00</cbc:TaxAmount>
...
</cac:TaxSubtotal>
</cac:TaxTotal>✅ Correct
<cac:TaxTotal>
<cbc:TaxAmount currencyID="EUR">63.00</cbc:TaxAmount>
<cac:TaxSubtotal>
<cbc:TaxableAmount currencyID="EUR">300.00</cbc:TaxableAmount>
<cbc:TaxAmount currencyID="EUR">63.00</cbc:TaxAmount>
...
</cac:TaxSubtotal>
</cac:TaxTotal>Les deux extraits proviennent d’une facture de test complète vérifiée avec notre validateur : la version incorrecte donne exactement ce message, la version correcte aucune erreur.
Bon à savoir
Si vous modifiez le total de TVA, le total TTC change aussi. Vérifiez donc tout de suite BR-CO-15.
Vérifiez votre facture
Déposez votre XML dans le validateur gratuit. Vous voyez tout de suite si cette erreur se produit encore, avec un lien vers l’explication pour chaque message.
Règle officielle
La règle complète avec son test technique (Schematron) figure dans la documentation officielle Peppol :
Codes d’erreur liés
- BR-CO-15: Le total TVA comprise n’est pas égal au total hors TVA plus le montant de TVA.
- BR-CO-17: Le montant de TVA d’un taux n’est pas égal à la base imposable × le taux.
Questions fréquentes sur BR-CO-14
Peut-on arrondir la TVA par ligne ?
La norme calcule la TVA par catégorie dans le récapitulatif, sur la somme des montants. Arrondir par ligne puis additionner peut créer quelques centimes d’écart. Le total de TVA doit toujours être la somme du récapitulatif.
Où se trouve le récapitulatif de TVA dans le XML ?
Dans cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal, une fois par combinaison de catégorie et de taux de TVA.