Table des matières du livre E-facturatie Ontcijferd

• Pourquoi la facturation électronique est pertinente aujourd’hui
• Public cible
  • Principal : comptables et entrepreneurs
  • Secondaire : décideurs politiques et éditeurs de logiciels
• Structure et conception du livre
• Une combinaison unique de théorie et de pratique

• La législation
  • La loi du 6 février 2024
  • Code des sociétés et des associations du 23 mars 2019
• ViDA
• Qui peut fixer les règles relatives aux conditions (de forme) de la facture ?
• Duplicata ou renvoi d’une copie de facture
• Contenu (minimal) d’une facture
• Langue de la facture
• Moment d’émission de la facture
• Politique d’amendes
• Droit à déduction
• Les annexes et leur portée juridique
• L’article 44 et l’assujetti mixte
• Autofacturation
• Le régime forfaitaire agricole

• La facture électronique XML
  • Qu’est-ce qui rend une facture structurée ?
  • La clé de l’efficacité : comprendre la facturation électronique
  • Qu’est-ce que le XML ?
  • L’élément racine d’un document XML
  • Les éléments en XML
  • Les attributs en XML
  • Règles techniques importantes pour le XML
  • Les espaces de noms en XML et leur rôle dans Peppol
  • CBC et CAC : les éléments de base d’une facture Peppol
  • Validation par schémas XML (XSD) et Schematron
  • Plusieurs spécifications au sein de Peppol
  • L’importance des normes pour les factures électroniques
  • La normalisation en couches des factures électroniques
  • La spécification Peppol BIS Billing
  • La spécification PINT (Peppol International Invoice)
  • Extensions
  • Intégrer des annexes ou des documents complémentaires dans une facture Peppol
  • La cardinalité dans une facture électronique
  • Les types de factures, InvoiceTypeCodes
  • Autres codes

Envoyer et recevoir via Peppol

• Le mode d’envoi
  • Le réseau Peppol
  • La facturation électronique : trois piliers indispensables
  • La pyramide : les trois couches expliquées
  • Le réseau : la mise en œuvre pratique
  • Pourquoi un réseau structuré, normalisé et sécurisé est nécessaire
  • KYC : Know Your Customer
• L’infrastructure de Peppol
  • SMP (Service Metadata Publisher) : l’annuaire de Peppol
  • SML (Service Metadata Locator) : le guide de Peppol
  • Les types de documents Peppol : bien plus que des factures
  • Le modèle à quatre coins de Peppol
  • Les quatre coins expliqués
  • Coin 1 : l’expéditeur
  • Coin 2 : la connexion à un Access Point (AP)
  • Coin 3 : l’Access Point du destinataire
  • Coin 4 : le destinataire, la facture est livrée et le traitement commence
  • Peppol Invoice Message Response : un retour supplémentaire pour les expéditeurs
  • Identifiants uniques dans le réseau Peppol
  • Pourquoi on s’enregistre comme destinataire et non comme expéditeur
  • L’enregistrement dans le réseau Peppol : les identifiants uniques et leur rôle

• Le comptable, personne de confiance : le médecin de famille de l’entreprise
• Le rôle des comptables
  • Pourquoi les comptables jouent un rôle clé dans la facturation électronique
  • Recevoir et envoyer : comment comptables et clients collaborent
  • Le rôle du comptable dans l’enregistrement Peppol
  • Formation et communication : un nouveau rôle pour le comptable
  • Du projet au processus : la facturation électronique au cœur du cabinet
  • Check-list : gérer structurellement la facturation électronique au sein du cabinet
  • Protection des données et éthique numérique : une préoccupation sous-estimée
• Un nouveau modèle pour la comptabilité moderne : les quatre piliers
• Le Structured Accounting Model (SAM)
  • Pilier 1 : la couche front-of-house, l’interface entre comptable et entrepreneur
  • Pilier 2 : la couche de données structurées, le hub de données au cœur financier
  • Pilier 3 : la couche comptable, de la machine de traitement au modèle de validation
  • Pilier 4 : la couche post-comptable, des chiffres à la stratégie

• Mise en œuvre pour les entreprises individuelles et autres petites entreprises
• Mise en œuvre pour les PME aux opérations principalement belges
• Mise en œuvre pour les entreprises internationales et complexes
• La valeur ajoutée de la facturation électronique
• Mises en œuvre réussies : qu’est-ce qui a fonctionné ou non ?

• Facturer : émettre des factures d’acompte ou recevoir des acomptes
• Facturer : utiliser un logiciel de numérisation pour établir des factures de vente
• Facturer : envoyer une copie de facture
• Facturer : les traductions
• Facturer : envoyer un rappel de paiement
• Facturer : litiges, suivi et corrections
• Facturer par bordereaux d’achat ou autofacturation : le cas des agriculteurs
• L’encodage
• Comment « coder » des biens et services sur une facture
• Le remboursement des frais des travailleurs
• Factures pro forma
• Utiliser plusieurs devises

• Archivage des factures électroniques : la facture XML comme document légal